Qu'est-ce que la connaissance du client (KYC) ?
La connaissance du client (KYC) est un terme qui désigne le fait que les institutions financières doivent savoir avec qui elles traitent en procédant à diverses vérifications des antécédents et en mettant en œuvre divers processus. Elles doivent confirmer l'identité des clients individuels et des organisations et s'assurer qu'ils ne sont pas impliqués dans des activités illégales.
Le KYC est souvent utilisé parallèlement au CDD (Customer Due Diligence).
Pourquoi les banques effectuent-elles des contrôles pour connaître leurs clients ?
En mettant en place un processus KYC efficace, les institutions financières sont protégées contre toute activité illégale, telle que le blanchiment d'argent ou la corruption, et peuvent ainsi mieux comprendre leur clientèle.
Ces dernières années, les gouvernements et les banques centrales ont créé ou étendu des réglementations afin d'améliorer les politiques de connaissance du client dans l'ensemble du système financier. Il ne s'agit pas seulement de lutter contre l'augmentation de la criminalité financière, mais aussi de faire face à la multiplication des réseaux mondiaux, les entreprises et les banques opérant souvent dans plusieurs pays et sur plusieurs continents. Les mouvements transfrontaliers d'argent n'ont jamais été aussi nombreux, d'où l'importance primordiale de renforcer les contrôles KYC.
Les institutions financières cherchent à mettre en place des processus KYC solides, non seulement pour mettre fin à la criminalité et améliorer la confiance, mais aussi pour éviter de lourdes amendes.
Comment les banques vérifient-elles la connaissance de leurs clients ?
Les banques et autres institutions financières effectuent des contrôles KYC en demandant des informations à leurs clients potentiels. Les noms et adresses sont souvent demandés, de même que les numéros de sécurité sociale ou d'assurance nationale. En outre, une preuve d'identité peut être demandée. Ces informations sont ensuite complétées par des informations accessibles au public, telles que des adresses ou des données figurant sur un registre électoral.
Plus récemment, un selfie ou une vidéo peuvent parfois être demandés, ce qui permet de vérifier les informations reçues.
Au niveau de l'entreprise, une institution financière demandera le nom des directeurs et l'adresse de l'entreprise, ainsi que des informations telles que les rapports sur les revenus.
Les informations recueillies sont ensuite comparées à des listes de noms et d'entreprises déjà connues du gouvernement ou des services répressifs (telles que les listes de sanctions). Cela permet d'identifier de nombreux éléments, notamment les criminels, les lois du pays qu'ils doivent respecter, s'ils sont ou ont été impliqués dans le blanchiment d'argent et s'ils sont des personnes politiquement exposées (PEP).
Comment passer un contrôle KYC ?
Après avoir effectué un contrôle KYC, un client ou une organisation se voit attribuer un niveau de risque, qui est une valeur numérique. Cette approche basée sur le risque aide l'institution financière à décider de la manière de traiter le client. Cela dépend entièrement de l'institution. Par exemple, si une banque présente un faible niveau de risque, elle peut refuser une demande d'ouverture de compte bancaire, alors qu'une autre banque qui opère à un niveau de risque plus élevé peut vous accepter.
Si une demande dépasse le niveau de risque, l'institution financière peut autoriser la poursuite de la procédure, mais elle mettra en place une procédure de diligence renforcée (EDD), car le client potentiel doit faire l'objet d'un examen plus approfondi.
Quels sont les facteurs de risque impliqués dans le processus KYC ?
Le processus KYC comporte de nombreux facteurs de risque. Ces facteurs sont les suivants :
- Les entreprises qui font des affaires dans un pays où la corruption est élevée ;
- Une personne qui envoie souvent de l'argent hors de son pays d'origine ;
- Les cadres d'une organisation politiquement exposée (PEP) ;
- Les clients d'une organisation sont principalement basés en dehors de leur pays d'enregistrement ;
- Une entreprise basée dans un pays où les procédures de lutte contre le blanchiment d'argent sont médiocres.
Quelle est la différence entre KYC et CDD ?
Le KYC et le CDD font tous deux partie du processus d'identification des clients. La seule différence entre KYC et CDD est que les contrôles KYC ont lieu avant qu'une institution financière ne fasse des affaires avec une entité, alors que le CDD est un processus continu tout au long de la relation d'affaires.
