Qu'est-ce que la gestion des listes de surveillance ?
La gestion des listes de surveillance fait référence à l'organisation et à la mise à jour de toutes les données des listes de surveillance dont les institutions financières ont besoin pour se conformer aux réglementations mondiales des gouvernements et des banques centrales. Ces données sont principalement utilisées lors des processus de filtrage des noms et des transactions. La gestion des listes de surveillance (WLM) peut également faire référence à la combinaison du contrôle des noms et des transactions dans le cadre du contrôle des sanctions.
Qu'est-ce qu'une liste de surveillance ?
Une liste de surveillance est un terme fourre-tout qui désigne différentes listes qu'une institution financière peut utiliser dans le cadre du processus de filtrage. Il s'agit notamment des listes officielles de sanctions publiées par les gouvernements, les organismes chargés de l'application de la loi, les autorités de réglementation et les banques centrales, qui contiennent les noms de personnes et d'organisations sanctionnées.
Les noms figurant sur ces listes peuvent avoir été sanctionnés pour diverses raisons, notamment le trafic d'êtres humains, le blanchiment d'argent et le terrorisme.
Ces listes peuvent être complétées par des listes privées diffusées auprès d'organisations spécifiques, des listes commerciales comprenant des PPE et une couverture médiatique défavorable, ainsi que des listes internes créées par une institution financière en fonction de son profil de risque.
Exemples de listes de surveillance
Il existe de nombreuses listes de surveillance dans le monde entier, qu'il s'agisse de listes de sanctions, de listes de PPE ou de listes de personnes recherchées. Les principales listes à connaître sont les suivantes
- Conseil de sécurité des Nations unies (CSNU) - Liste consolidée des sanctions
- États-Unis - Liste consolidée des sanctions
- États-Unis - Office of Foreign Assets Control (OFAC) Ressortissants spécialement désignés
- Canada - Liste consolidée des sanctions contre l'autonomie canadienne
- États-Unis - Liste des sanctions du Bureau de l'industrie et de la sécurité
- États-Unis - Département d'État, AECA Debarred List (liste de personnes exclues)
- États-Unis - Département d'État, Liste des sanctions contre la prolifération (États-Unis)
- Liste des sanctions financières de l'Union européenne (UE)
- Liste des sanctions du Royaume-Uni
- Australie - Liste consolidée des sanctions
- France - Liste du Registre National Des Gels
- Liste consolidée du Service européen pour l'action extérieure
- US - CIA World Leaders PEP List
- Liste PEP des présidents mondiaux
- Assemblée du Conseil de l'Europe Liste PEP
- Liste PEP de tous les hommes politiques
- Liste consolidée des sanctions / embargos de la Suisse
- Liste des opérations interdites par le Capital Market Board of Turkey
- Liste rouge d'Interpol
- Liste jaune d'Interpol
- Liste des personnes recherchées par Interpol
Les listes de surveillance sont-elles mises à jour régulièrement ?
Les listes de surveillance doivent être mises à jour régulièrement dans le cadre d'une gestion efficace des listes de surveillance. En effet, les agences mettent souvent à jour leurs listes et les institutions financières doivent être proactives si elles veulent rester en avance sur les réglementations.
Une banque peut se conformer à ces réglementations en procédant à un contrôle efficace des sanctions - contrôle des noms et des transactions - et en appliquant des procédures de vigilance à l'égard de la clientèle (CDD).
Quels sont les défis de la gestion des listes de surveillance ?
La gestion des listes de surveillance pose un certain nombre de problèmes. Il s'agit notamment de
- Le nombre de listes - en raison du grand nombre de listes, il peut être complexe de tenir à jour et d'importer toutes les données disponibles.
- Données périmées - une institution financière peut ignorer que certaines des données qu'elle intègre dans sa liste de surveillance complète sont périmées, ce qui entraîne une augmentation des faux positifs.
- Des données de mauvaise qualité ou incomplètes - ce qui rend plus difficile la sélection précise des individus et des entreprises
- Duplication entre les listes - entraînant la duplication des alertes
Bon nombre de ces difficultés peuvent souvent être surmontées en utilisant un logiciel de gestion de listes de surveillance tiers spécialisé, tel que NetReveal Sanctions Screening de SymphonyAI.
Quels sont les avantages de la gestion des listes de surveillance ?
Une gestion efficace des listes de surveillance permet :
- Amélioration de l'examen des sanctions - englobant l'examen des noms et des transactions ;
- Amélioration de la conformité - avec des lois et des réglementations en constante évolution ;
- Réduction du risque - une institution financière peut être plus confiante dans ses processus de vérification des sanctions ;
- Diminution des amendes ou des responsabilités juridiques - en raison des processus de diligence raisonnable améliorés susmentionnés.
En gérant efficacement les listes de surveillance, les processus de diligence raisonnable d'une institution financière s'améliorent également, ce qui se traduit par une productivité accrue dans les domaines importants, une plus grande confiance dans la technologie et les logiciels dans l'ensemble de l'entreprise, et une confiance renforcée avec les autorités de réglementation.
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